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 27/03, les décrets au journal officiel

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Cathy
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Cathy

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MessageSujet: 27/03, les décrets au journal officiel   Jeu 29 Mar 2007 - 9:45

[quote]27 mars 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 22 sur 158

. .
Décrets, arrêtés, circulaires

TEXTES GÉNÉRAUX
MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS
Décret no 2007-437 du 25 mars 2007 relatif à la formation des ostéopathes
et à l’agrément des établissements de formation
NOR : SANP0721335D

Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de la santé et des solidarités,
Vu le code de la santé publique, et notamment sa quatrième partie ;
Vu le code de l’éducation ;
Vu la loi no 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec
l’administration ;
Vu la loi no 2002-303 du 4 mars 2002 modifiée relative aux droits des malades et à la qualité du système de
santé, notamment ses articles 75 et 127 ;
Vu le décret no 2001-492 du 6 juin 2001 pris pour l’application du chapitre II du titre II de la loi no 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à l’accusé de réception des demandes présentées aux autorités administratives ;
Vu le décret no 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu l’avis de la Haute Autorité de santé en date du 18 janvier 2007 ;
Après avis du Conseil d’Etat (section sociale),

Décrète :

CHAPITRE Ier
Formation spécifique à l’ostéopathie
Art. 1er. − La formation spécifique à l’ostéopathie vise à l’acquisition des connaissances nécessaires à la prise en charge des troubles fonctionnels décrits à l’article 1er du décret no 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie. Cette formation comporte des enseignements théoriques et pratiques. Il ne doit pas comporter d’enseignements relatifs à la pratique des actes non autorisés en vertu de l’article 3 du même décret.

Art. 2. − Le diplôme d’ostéopathe est délivré aux personnes ayant suivi une formation d’au moins
2 660 heures ou trois années comportant 1 435 heures d’enseignements théoriques des sciences fondamentales et de biologie et 1 225 heures d’enseignements théoriques et pratiques de l’ostéopathie.
Cette formation se décompose en unités de formation dans les domaines suivants :
1o Physio-pathologie et pharmacologie ;
2o Appareil locomoteur, fonctions normales et pathologiques ;
3o Système nerveux central et périphérique, fonctions normales et pathologiques ;
4o Appareil ostéo-articulaire, fonctions normales et pathologie rhumatismale ;
5o Appareils cardio-vasculaire et respiratoire, fonctions normales et pathologiques ;
6o Psycho-sociologie et aspects réglementaires.
Elle porte aussi sur les concepts et les techniques de l’ostéopathie.
Le contenu et la durée des unités de formation ainsi que les modalités de leur validation sont définis pararrêté du ministre chargé de la santé.Le diplôme est délivré par les établissements agrées mentionnés aux articles 5 à 7 du présent décret ou par
l’un des établissements universitaires mentionnés à l’article 9.

Art. 3. − Les dispenses partielles ou totales de formation auxquelles certains professionnels de santé
mentionnés au livre Ier ou dans les titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé
publique peuvent prétendre sont fixées par arrêté du ministre chargé de la santé.



. .
CHAPITRE II

Formation continue

Art. 4. − L’obligation de formation continue des médecins utilisant le titre d’ostéopathe est assurée dans les conditions et modalités de la formation médicale continue définies au chapitre III du titre III de la quatrième partie du code de la santé publique.
Cette obligation est assurée dans les conditions et modalités de formation continue applicables aux masseurs-kinésithérapeutes
:
1o Pour les masseurs-kinésithérapeutes utilisant le titre d’ostéopathe ;
2o Pour les autres professionnels de santé mentionnés dans la quatrième partie du code de la santé publique utilisant le titre d’ostéopathe ;
3o Pour les personnes utilisant le titre d’ostéopathe mais ne disposant d’aucun titre ou diplôme les autorisant à exercer une des professions de santé mentionnées dans la quatrième partie du même code.

CHAPITRE III

Agrément des établissements de formation

Art. 5. − La personne physique ou morale juridiquement responsable d’un établissement de formation
désirant préparer au diplôme mentionné à l’article 2 établit un dossier de demande d’autorisation comprenant les informations administratives mentionnées aux articles L. 731-1 à L. 731-17 du code de l’éducation ainsi que les pièces démontrant la capacité pédagogique de l’établissement à assurer la préparation des candidats à l’obtention du diplôme conformément aux principes des textes réglementant ce diplôme ainsi que la qualification des formateurs et des directeurs de l’établissement.
La composition du dossier de demande d’agrément est fixée par arrêté du ministre chargé de la santé.

Ce dossier comporte notamment les statuts de l’établissement de formation et sa capacité d’accueil, la description des formations délivrées, la description des locaux et des moyens pédagogiques et la description de la formation délivrée en ostéopathie.

Art. 6. − Le dossier de demande est transmis au ministre chargé de la santé au plus tard quatre mois avant la date d’ouverture de l’établissement.
Cette transmission fait l’objet d’un accusé de réception délivré dans les conditions fixées par le décret du 6 juin 2001 susvisé.
L’agrément est délivré pour une durée de quatre ans par le ministre chargé de la santé après avis d’une commission nationale d’agrément.
Cette commission est présidée par le représentant du ministre chargé de la santé. Sa composition et son fonctionnement sont définis par arrêté du ministre chargé de la santé.

Art. 7. − L’agrément est délivré aux établissements remplissant les conditions suivantes :
I. − Assurer une formation conforme aux modalités prévues à l’article 2 du présent décret en matière de durée et de contenu de la formation ;
II. − Etre engagé dans une démarche d’évaluation de la qualité de l’enseignement dispensé ;
III. − Disposer d’un projet pédagogique respectant le référentiel de formation, notamment la qualité des lieux de stage et leur tutorat ;
IV. − Assurer la formation sous la responsabilité d’une équipe pédagogique composée d’enseignants
permanents, de professionnels de santé et de personnes autorisées à pratiquer l’ostéopathie. Cette équipe est placée sous l’autorité d’un conseil scientifique comprenant notamment un titulaire du diplôme de docteur en médecine.
Les établissements d’enseignement privés doivent en outre satisfaire aux prescriptions des articles L. 731-1 à
L. 731-17 du code de l’éducation.

Art. 8. − La suspension ou le retrait de l’agrément peuvent être prononcés par décision motivée du ministre chargé de la santé après que l’établissement a été mis à même de présenter ses observations lorsque l’une des conditions mentionnées à l’article 7 cesse d’être remplie.
Art. 9. − La condition d’agrément mentionnée à l’article 75 de la loi no 2002-203 du 4 mars 2002 susvisée est remplie pour les universités qui délivrent des diplômes universitaires ou des diplômes interuniversitaires d’ostéopathie à des titulaires de diplômes, certificats, titres ou autorisations leur permettant d’exercer une profession médicale ou d’auxiliaires médicaux.



. .
CHAPITRE IV

Dispositions transitoires

Art. 10. − Les établissements dispensant une formation d’ostéopathie à la date de publication du présent décret demandent avant le 1er mai 2007 l’agrément mentionné à la section 3 du présent décret. A défaut, ils sont considérés comme ne répondant pas aux dispositions des articles 5 à 8.
Cette demande précise en particulier les conditions dans lesquelles les établissements examinent la situation des étudiants ayant effectué une période d’étude non sanctionnée par un diplôme au sein d’un établissement qui n’a pas sollicité ou n’a pas obtenu d’agrément.

Art. 11. − Les dispositions du présent décret sont applicables à Mayotte à l’exception de l’article 4.

Art. 12. − Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et des solidarités sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 mars 2007.
DOMINIQUE DE VILLEPIN
Par le Premier ministre :
Le ministre de la santé et des solidarités,
XAVIER BERTRAND
Le ministre de l’éducation nationale,
de l’enseignement supérieur
et de la recherche,
GILLES DE ROBIEN
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Cathy
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MessageSujet: Re: 27/03, les décrets au journal officiel   Jeu 29 Mar 2007 - 9:46




Une profession se meurt...en gros, je ne sais pas à l'heure actuelle si j'aurai le droit d'etre ostéo à l'avenir...va falloir que je me renseigne!
Ce que veut dire "manipulation gynéco-obtétricales"...est-ce qu'on a droit de traiter les sciatiques des femmes enceintes, ou bien n'a-t'on pas le droit de les toucher?
En tout cas les bébés et les cervicales, c'est sous prescription médicale (et un trou de la sécu supplémentaire, un!!)
Voilà, je vais aller attaquer ma journée d'ostéo, et en profiter, tant que je le peux encore!!
Sad à bientot!
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MessageSujet: Re: 27/03, les décrets au journal officiel   Jeu 29 Mar 2007 - 10:56

les manipulations gynéco sont faites par voie interne. çà veut dire que si les ostéo ont l'interdiction de les pratiquer, ils ne vont pas pouvoir faire les manip par voie interne.
Ce qui est dommage car c'est redoutable d'efficacité : je les ai pratiqués pour une congestion du petit bassin, un utérus rétroversé, des problèmes de cycles

je pense que c'est une affaire de pouvoir médical car les gens allaient les voir, déçus de ne pas être bien soignés par la médecine classique ou à la recherche de méthodes moins médicamenteuses
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Cécile
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MessageSujet: Re: 27/03, les décrets au journal officiel   Jeu 29 Mar 2007 - 19:59

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MessageSujet: Re: 27/03, les décrets au journal officiel   Ven 30 Mar 2007 - 1:26

Ne crois tu pas que la sage-femme dument diplomée, dont les compétences spécifiques sont la grosesse, la naissance et ses suites ne puisse pas trouver d'assureur est un procédé du même ordre. Les médecins s"assurent à nouveau le monopole, du pouvoir donc de l'argent. Et l'eficacité de l'ostéo (que je vois au quotidien) n'est pas ce qu'il y de plus importanr....ce qui compte c'eest que ce soit des gens doctorés qui le pratiquent...mais je deviens très lucide je crois
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Cathy
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MessageSujet: Re: 27/03, les décrets au journal officiel   Mer 19 Sep 2007 - 16:55

ostéopathe inquiète pour l'avenir, état des lieux:
Un petit mot histoire de vous raconter comment je peux vivre ce qu'il se passe au niveau du monde politique/ostéopathique.
Je suis officiellement ostéopathe provisoire, c'est à dire que j'ai rempli mon dossier que j'ai envoyé à la DRASS de ma région, afin de récupérer mon titre. Bonne nouvelle, mon dossier étant complet, je suis ostéo provisoire jusqu'au 31 juillet 2008. Ce n'est pas le cas de certains de mes collègues qui doivent compléter leur dossier de manière peu évidente (surtout quand on est ostéo depuis longtemps et qu'on a appris l'ostéo à ses débuts quand les écoles n'étaient pas encore vraiment montées et que les directeurs ou divers profs ne font plus partie de ce monde!). Bref, provisoire car si d'ici le 31 juillet 2008, je n'ai pas de nouvelles de la DRASS, je ne suis plus officiellement ostéopathe. Autant dire que si je ne reçois pas de courrier d'ici juin, je vais commencer à mon ronger les ongles!
D'autre part, mon école n'a pas eu son accréditation...ça ne veut pas dire que c'est une mauvaise école de formation, ça veut juste dire qu'elle ne rentre pas dans le moule des décrets qui veulent que soient classé interdit l'enseignement des techniques craniennes et viscérales (qui cela dit en passant sont les techniques principales utilisées pour traiter vos chers bambins!). Il semblerait aussi qu'il y ait des problèmes de magouille dans les commissions, mais ne rentrons pas dans la polémique!
Donc, il semblerait qu'ayant obtenu mon diplome dans cette école, il va falloir que je remonte un dossier spécial pour me faire accepter.
Je suis une ostéopathe fatiguée et assez dégoutée aussi par le système en place, la lutte de pouvoir,la magouille et le nimporte quoi.
Dans le n'importe quoi, il y a quelque 18000 dossiers qui ont été envoyé (alors qu'on estime à 5000 ceux qui ont fait une formation sérieuse), certains étant des kinés ou sage-femme qui ont fait quelques stages et qui ont magouillé l'ostéo dans leur métier. Ne pouvant prouver leur pratique d'ostéo pendant 5 années, ils ont juste à déclarer sur l'honneur avoir exercer l'ostéopathie...autant dire que n'importe qui peut le faire...qui passera au final? Réponse dans quelques mois!
Je voudrais juste exercer mon métier (tel qu'il était au départ, c'est à dire prendre un etre humain dans sa globalité et non un etre sans tete ni ventre!)car je crois en lui. Je voudrais juste continuer à aider les gens, et continuer mon chemin de vie de la manière la plus juste qu'il soit...mais ça va etre dur...croyer que j'en ai conscience!
Pourquoi j'écris ça...je ne demande pas d'aide, que de toute façon vous ne pouvez m'apporter. Mais au moins que vous soyez au courant, car c'est aussi vous patients, qui allez payer les pots cassés!
Je tacherai de vous tenir informer...meme si ce sera de manière sucsinte car je pense que la discrétion s'impose parfois pour durer(on ne sait jamais!)!
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Manu
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MessageSujet: Re: 27/03, les décrets au journal officiel   Jeu 20 Sep 2007 - 0:08

Shocked

No

Et voilà encore le règne du "tout contrôle", du "0 risque" qui conduit sans hésiter vers le "n'importe quoi"

Plein de courage !

_________________
Manuella,
maman de Noam, tour à tour fermier ou pirate, né le 21 mars 2003, de Yaël, petit ange né et envolé le 10 février 2006, et de Salomé pipelette à bouclettes née le 17 août 2007
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Demeter
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MessageSujet: Re: 27/03, les décrets au journal officiel   Jeu 20 Sep 2007 - 15:56

affraid Shocked affraid Shocked affraid Shocked
purée j'en tombe sur le c*l là
bon bah la prochaine que je t'apporte cheri d'amour je lui coupe la tete avant (remarque comme ca il aura plus mal einh!!) et puis je l'eviscere comme ca il y aura pas de probleme einh confused
non mais c'est quoi c'est trucs à la mort moi le pompom piochés dans un paquet de Bonux ????
merdum quoi pour une fois qu'il y a un truc qui marche bien avec chéri sans médoc...

bon voila en tous cas on est derriere toi et on suivra l'histoire de pret Wink
bisous
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sade
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MessageSujet: Re: 27/03, les décrets au journal officiel   Ven 21 Sep 2007 - 0:33

On dirait une sorte de chasse aux sorcières.
C'est vraiment hallucinant Rolling Eyes
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annem
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MessageSujet: Re: 27/03, les décrets au journal officiel   Ven 21 Sep 2007 - 12:48

pfff, comment doit-on, comment pourrait-on réagir face à une telle bêtise ? pale
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Cécile
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MessageSujet: Re: 27/03, les décrets au journal officiel   Ven 21 Sep 2007 - 23:53

ben dans notre beau pays, tous ceux qui touchent au médical sans être médecins..... sont des professions à abattre ou presque...
sisisi, nous restons tes pompoms girls, bon, c'est assez rigolo comme situation (comprenez moi bien, le ton est ironique à mort là).........................................;

je vais donc consulter mon ostéopathe provisoire!!!!!
nan mais, ça laisse quand même bien songeur, parce quand on voit les bourdes que peuvent faire des médecins qui ont pignons sur rue et qui n'en seront jamais inquiétés... ma grand-mère est morte par la faute de deux médecins incompétents et irresponsables... elle pourrait encore être là et ça ça m'a mis à jamais le doute quand à l'infaillibilité médicale...... bon il y en a des supers mais pourquoi je n'accorderais pas ma confiance à quelqu'un de sérieux, de respectueux, qui agit en douceur, qui me prend dan ma globalité et pas juste comme une côte coincée?????
ben même si t'as plus le titre, je resterai ta pompom girl et ta patien.... non, cliente.....
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